Sarabande juridique sur la légistique
Retrouvez, ci-contre, le lien vers une liste d’articles sur le thème de la légistique : Sarabande_juridique_sur_la_legistique
Réenchanter l’action publique en sortant du pointillisme de la bureaucratie administrative
Echanges fertiles ce midi, à l’initiative de Com’Publics et de son Directeur Général Marc Teyssier d’Orfeuil, et la Coalition divisons les délais administratifs par deux, sur le thème « Quel enjeux pour la [...]
Cas pratique des effets de la complexité du droit : 7 mois de chantier, 3 ans de papiers
Hommage posthume à mon ami Jean-Claude Boulard Mon ami, le regretté Jean-Claude Boulard, utilisait souvent cette formule provocatrice « N’ont de refus que ceux qui demandent » ! En matière administrative, on ne [...]
Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué
Au cours de nos dernières discussions, nous avons identifié trois principaux facteurs de complexité du droit français : le fatalisme (ou résignation), l’ivresse théorique et la croyance naïve dans la magie du [...]
Il vaut mieux écrire des lois même s’il ne se passe rien plutôt qu’il se passe quelque chose de pire en n’en écrivant pas
Le droit serait donc un monde virtuel, inventé de toute pièce par les hommes. Et, de ce fait, il serait constitué de fictions juridiques pour être interprété par le juge, les administrateurs [...]
J’écris des textes juridiques tellement abstraits que je comprends plus moi-même ce que j’écris
Sous le Premier empire, l’administration a été conçue sous une forme hiérarchique empruntée à l’armée, et fondée sur la méritocratie. Mais c'est surtout sous la IIIe République que les fonctionnaires ont adopté [...]
Il n’y a pas de stratégie normative raisonnable au sein du gouvernement
Retrouvez, ci-contre, le lien vers l’article : Il_faudrait_huit_siecles_pour_examiner_e Issu de Le Moniteur – Mars 2017.
Droit de l’environnement et simplification normative : une harmonisation impossible ? L’exemple du « zéro artificialisation nette »
Retrouvez, ci-contre, le lien vers l’article : Droit de l’environnement et simplification normative - une harmonisation impossible ? L’exemple du « zéro artificialisation nette » Chronique publiée en janvier 2023.
La LOLF : à la recherche de la confiance perdue ?
Retrouvez, ci-contre, le lien vers l’article : La LOLF_ a la recherche de la confiance perdue Acte de colloque – Confiance publique - 2022.
Tribune – La LOLF a échoué. C’est une Rolls sur un chemin de terre
Retrouvez, ci-contre, le lien vers l’article : Alain Lambert : La LOLF a échoué. C’est une Rolls sur un chemin de terre Issu de La Tribune – 2013.
ITW – Pour un contrôle et une évaluation ex post partagés entre le Parlement et le gouvernement
Retrouvez, ci-contre, le lien vers l’article : Pour un contrôle et une évaluation ex post partagés entre le Parlement et le gouvernement Issu de Cairn – Lavoisier | « Gestion & Finances Publiques [...]
La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : levier de la réforme de l’État
Retrouvez, ci-contre, le lien vers l’article : La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : levier de la réforme de l'Etat Issu de Cairn – Institut national du service public | [...]
LOLF : Quel bilan 10 ans après ?
Retrouvez, ci-contre, le lien vers l’article : quel_bilan_10_ans_apres Issu de Revue française de finances publiques - n°136 - page 19 » – 2016.
LOLF – On n’a pas tous les jours 20 ans !
Retrouvez, ci-contre, le lien vers l’article : LOLF – On n’a pas tous les jours 20 ans ! Article publié en 2021.
S’appuyer sur les trois piliers de la LOLF pour réaliser les objectifs qui ont engendré sa naissance
Retrouvez, ci-contre, le lien vers l’article : sappuyer_sur_les_trois_piliers_de_la_lolf_pour_realiser_les_objectifs_qui_ont_engendre_sa_naissance_05_01_2023_15_34_58 Issu de Issu de Revue française de finances publiques - n°158 - page 49 - 2022.
Un bilan de la LOLF et de la comptabilité générale de l’état
Retrouvez, ci-contre, le lien vers l’article : 2206 MAGAZINE_F&G 398 - Services publics[64] Issu de FINANCE&GESTION | Juillet-Août 202.
Les administrations centrales sont à la source du gaspillage
Retrouvez, ci-contre, le lien vers l’article : Ad centrale et gaspillage Issu d'Acteurs Publics - 2011.
La crise est une occasion historique d’oser une révolution administrative copernicienne
Retrouvez, ci-contre, le lien vers l’article : La crise une occasion d'oser une révolution ad copernicienne Issu d'Acteurs Publics – 2020.
Liberté, confiance et responsabilité : la triade de l’éthique du nouveau gestionnaire public
Retrouvez, ci-contre, le lien vers l’article : Liberté, confiance et responsabilité : la triade de l’éthique du nouveau gestionnaire public Issu de Cairn - Institut national du service public | « Revue française [...]
Vers un modèle français de contrôle budgétaire ?
Retrouvez, ci-contre, le lien vers l’article : VERS UN MODÈLE FRANÇAIS DE CONTRÔLE BUDGÉTAIRE ? Issu de Cairn – Le Seuil | « Pouvoirs » – 2010/3 n° 134 | pages 47 à [...]