Le Courrier des Maires nous informe que l’UMP prévoit la tenue avant la fin de l’année d’une convention sur « l’organisation administrative de la France » et la fiscalité locale. Cette convention poserait les questions « du niveau des compétences de toutes les collectivités locales » et de leur « nombre », « s’il faut supprimer ou non un niveau de collectivité », s' »il y en a qu’il faut fusionner », et si « l’on doit avoir le même type d’intercommunalité partout », a précisé à l’AFP l’un des porte-parole de l’UMP. Elle permettrait « de faire le bilan notamment de la décentralisation », de « voir ce qui ne fonctionne pas » et de se « poser la question de la fiscalité locale », a-t-il ajouté. « Sur toutes ces questions-là, on va avoir des décisions à prendre. C’est attendu des Français parce qu’ils sont parfaitement conscients que l’organisation administrative de la France coûte cher mais que ce n’est pas optimum ». Les sénateurs UMP avaient annoncé quelques jours avant la création d’un groupe de travail sur « la clarification et le financement des compétences des territoires », répondant ainsi au souhait du président de la République qu’un grand chantier soit lancé sur ces questions. Naturellement, je souhaite recueillir votre avis de citoyens là dessus ! On vous écoute, allons-y ! Le forum est ouvert sur ce post !
Quelle organisation administrative pour une France moderne ? Le Forum des citoyens est ouvert sur ce post !
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26 Commentaires
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Monsieur Lambert
Hors sujet. Que pensez-vous de l’article de Nicolas Baverez sur le JDD ?
Bien à vous
Je connais un excellent rapport qui traite du sujet sur le site de Matignon ! http://www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/collectivites_territoriales_934/rapport_lambert_sur_les_58647.html
@ Caroline : Je n’avais pas lu l’ITW de Nicolas Baverez. Merci de me l’avoir signalée. Je partage en tous points son analyse. Ce n’est guère étonnant, puisque, pour tout vous avouer, nous avons beaucoup, et avec d’autres, travaillé ensemble pour proposer une stratégie économique au candidat Nicolas Sarkozy, mais nous n’avons pas été entendus sur tout, loin de là ! Des gourous que l’on ferait bien d’éloigner désormais ont eu des propositions plus affriolantes et l’on voit aujourd’hui le résultat !
Il me semble indispensable de mettre en place des garde-fous en matière de fiscalité locale. En effet, un maire ne pouvant être sanctionné par les électeurs en dehors des élections, un délire fiscal comme dans certaines villes (Un 25 m2 dans un quartier populaire de la ville de B. ds le Doubs = TH de 600 euros). Il est trop facile de penser que le contribuable n’a qu’à a payer et que yaka embaucher des fonctionnaires pensant que tout ira mieux après …
J’aimerais bien avoir une opinion sur ce sujet.
Malheureusement, pour le citoyen de base, la gestion des collectivités locales reste un sanctuaire strictement réservé aux initiés (et encore, ils ne comprennent pas tous ce qui s’y dit).
Rien de leur gestion ne transparaît si ce n’est, de temps à autre, des techniciens qui débarquent chez vous pour vérifier que votre fosse d’aisance est conforme à la réglementation édictée par le SIVOM …..
Il y a aussi le bulletin de la commune ou du canton ou de la région (?) ou tous en même temps (?) …. ça ressemble à une pub pour magasin de luxe et on y voit les photos du maire, du conseiller, du PDG ….. dans la grande salle de réunion avec des beaux meubles comme on n’en voit chez aucun citoyen …. bref … du clinquant, du pimpant, des visages retouchés pour ôter la couperose ….. mais aucune information ni chiffres détaillés sur la gestion !
bref, c’est encore plus obscure que le Parlement ou le sénat dont on peut apercevoir un bout de la partie non immergée grâce à la chaîne LCP (pas toujours facile à suivre …. les acteurs ne connaissent pas assez leurs textes et ils jouent sans grande conviction ni bonne humeur !!!!)
🙂
Merci, Monsieur Lambert, pour votre réponse. Une dernière question, ou plutôt 2 :
– Est-il encore temps de redresser la barre,
– Il y at-il des chances que vous soyez tous entendus et que ces gourous soient éloignés ?
Merci, bien à vous.
Vous pouvez bien sûr répondre sur mon adresse perso comme vous l’avez déjà fait si vous ne souhaitez pas que ces réponses soient publiques.
Alain Lambert, bloggeur, pourrait-il être candidat à la Présidence du Sénat ?
Réponse ici :
http://www.lemondedublog.com/200...
Nous sommes pour !
@ Caroline, je vous ai répondu sur le billet :
http://www.alain-lambert-blog.or...
plus approprié à ce débat.
Pour suivre nos échanges, j’ai collé les commentaires ci-dessus.
Merci de votre compréhension.
AL.
Voici la liste des échelons que je connais :
* commune
* communauté de communes
* canton
* pays (si j’ai bien compris une sorte de région pour l’Europe)
* département
* région
* État
* UE
J’en ai oublié ?
Tout d’abord, merci pour votre ouverture d’esprit. Généralement, beaucoup d’élus évitent le sujet (cumul des mandats oblige?) et c’est donc, d’autant plus agréable de pouvoir s’exprimer ici.
Je crois qu’il est important, si l’on veut que cette réforme, révision, enfin bref ce changement administratif, donne quelque chose de bon, de ne pas se concentrer que sur l’aspect "comptable". Une administration est certes coûteuse, mais il faut se souvenir, aussi, des bons résultats qu’elle peut donner.
Et surtout de la nécessité d’avoir des administrations de proximité : on ne peut pas, par exemple, gérer les routes des Hautes-Alpes à partir de la capitale régionale, Aix-Marseille, sans disposer d’un relais au chef-lieu du département… Si l’on remplaçait donc les directions départementales par des directions régionales, il faudrait inéluctablement créer des sous-directions plus proches du terrain, ce qui annulerait l’économie escomptée de la suppression des départements !
L’argument du transport est aussi vain. Les départements ont été dessinés en 1790 de façon que tout habitant puisse se rendre à cheval à son chef-lieu et en revenir en une journée. Aujourd’hui, dans le même temps, on peut en voiture faire une démarche dans la capitale de sa Région où que l’on soit… Mais c’est encore trop. Nos ancêtres n’avaient que de rares occasions de commercer avec l’administration et pouvaient lui sacrifier de temps à autre (rarement) une journée. Aujourd’hui, c’est relativement souvent que nous avons besoin de nous rendre dans une administration et nous ne pouvons imaginer que chaque déplacement coûte une journée. Pour cela, le chef-lieu de département conserve sa pertinence.
Archaïques les départements ? Créés le 15 janvier 1790, ils sont aussi vieux que la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. Serait-elle archaïque elle aussi ? Je crois au contraire qu’elle est extrêmement moderne. Révolutionnaire, encore même, dans un certain sens.
De la même manière qu’on dénonce l’archaisme des départements, on prétend aujourd’hui, tout aussi volontiers, que les régions administratives créées après la Libération de 1945 seraient les seules circonscriptions vraiment modernes, assez grandes pour se mesurer aux Länder de notre voisin d’outre-Rhin. La raisonnement semble, en apparence, assez juste : si les Allemands semblent satisfaits avec 16 Länder seulement, que ne le serions-nous davantage avec six Régions ?
Sauf que…La France n’est pas l’Allemagne. Certaines Régions françaises sont plus étendues ou plus peuplées que le Danemark. On est alors loin de l’échelon de proximité. Il arrive que leur métropole dévore les forces vives de la région. C’est le cas de Toulouse, en Midi-Pyrénées. Il arrive aussi que des Régions mettent aux prises des métropoles rivales et les entraînent dans des luttes stériles : Nîmes-Montpellier, Nancy-Metz, Poitiers-La-Rochelle, Tours-Orléans, Lyon-Grenoble, Marseille-Nice… Leurs frontières sont souvent artificielles et rapprochent des contrées qui n’ont aucune affinité entre elles (Pays de la Loire, Midi-Pyrénées, Rhône-Alpes, Centre, Provence-Alpes-Côte d’Azur…). Même le Limousin souffre de son hétérogénéité : la Creuse, au nord, est tournée vers Bourges, la Haute-Vienne et Limoges, à l’ouest, vers Poitiers, et la Corrèze, au sud, vers Toulouse !
Si l’on en juge par les rapports de la Cour des Comptes, l’effet le plus visible de la régionalisation depuis un quart de siècle est la multiplication des sinécures et des postes de pouvoir.
Les élus régionaux et leurs administrations ne témoignent d’aucun bonus significatif en transparence, rigueur et efficacité. Faut-il s’en étonner ? Qu’ils siègent à Toulouse ou Marseille, ils sont aussi éloignés de leurs assujettis de Bagnères-de-Bigorre ou de Menton que leurs homologues parisiens.
Il n’y a pas de conseiller régional qu’un citoyen puisse aller voir comme il va voir son député, son maire ou son conseiller général (département). Ces conseillers régionaux élus sur des listes à la proportionnelle s’épuisent dans des combinaisons partisanes fort peu démocratiques, des batailles de couloir et des dépenses somptuaires qui ruinent leur crédibilité (la Corse est l’exemple le plus criant).
L’Histoire nous éclaire sur l’origine de ces handicaps. Les noms des Régions actuelles sont pour la plupart calqués sur les provinces et les généralités de l’Ancien Régime, lesquelles sont des circonscriptions nées des conquêtes et des unions matrimoniales. D’où leur défaut d’unité géographique, économique et humaine.
Le bel avenir des départementsFaisant fi de ces réalités, les leaders politiques français, tous courants confondus, ne manquent jamais une occasion de réclamer la suppression des départements au profit d’une véritable régionalisation.
Or, le département, né sous la Révolution, est la circonscription la mieux enracinée dans l’Histoire de France, en concurrence avec la commune, héritière des anciennes paroisses. Il plonge ses racines jusque dans l’ancienne Gaule comme l’attestent les noms de nombreux chefs-lieux, empruntés à des peuples gaulois. On le retrouve à l’époque carolingienne dans les 90 comtés mis en place par Charlemagne à travers son empire.
Après deux siècles d’existence officielle, il demeure envers et contre tout la principale circonscription de référence (administrations de proximité, plaques minéralogiques, statistiques…). Ainsi, lorsque le gouvernement institue une nouvelle aide (par exemple l’assistance aux personnes dépendantes), c’est aux conseils généraux des départements qu’il délègue leur gestion. Lorsqu’il lance un énième «plan banlieue», c’est sur les préfets qu’il s’appuie pour leur mise en oeuvre et il se verrait mal demander à la Région Île-de-France de se pencher sur les problèmes spécifiques de la Seine-Saint-Denis ou du Val-de-Marne.
Au fond d’eux-mêmes, les Français restent très attachés à cette circonscription héritée de la Révolution. Grâce à elle, se maintient tant bien que mal le vieux maillage urbain et rural face à la croissance débridée de quelques métropoles régionales.
À ceux qui font valoir les exemples étrangers, je suggère de considérer deux pays dont l’expérience démocratique n’est pas moindre que l’Allemagne : le Royaume-Uni et la Suisse.
Le territoire de Sa Majesté est découpé en plus de 65 comtés (ou shires) qui remontent à Guillaume le Conquérant. Ces circonscriptions de référence ont une population comparable à celle de nos départements et une superficie deux fois moindre. Que je sache, les Britanniques ne se plaignent pas de leur petite taille…
La Suisse, quant à elle, a 26 cantons ou demi-cantons qui s’enracinent dans la nuit des temps, avec des compétences très étendues, une population moyenne deux fois inférieure à celle de nos départements et une superficie cinq fois inférieure ! Serait-elle pour autant mal administrée ?
Il est de bon ton de dénoncer la pléthore d’échelons administratifs, huit au total : communes, pays, communautés de communes, syndicats intercommunaux, départements, régions, État, Europe. En réalité, plus dommageable que le nombre d’échelons est la confusion des responsabilités, source de retards et de lourdeurs. Pas un investissement qui ne passe par trois ou quatre échelons, avec autant de signatures et de financements ! Mettons entre parenthèses ce handicap qui n’est pas près d’être résolu et considérons seulement l’organisation du territoire.
– Les régions conservent de toute évidence une pertinence dans des domaines tels que le transport ferroviaire ou aérien, l’enseignement supérieur, les parcs naturels.
– Les départ
ements, faut-il y revenir ? constituent une structure intermédiaire installée dans l’Histoire longue et les mentalités. Ils conservent pleinement leur pertinence comme relais de proximité pour tous les services sociaux.
Rien n’interdit cependant de supprimer les sous-préfectures dont l’utilité laisse à désirer. Encore faut-il prendre garde, ce faisant, de ne pas accélérer la désertification de certaines régions.
– S’il y a confusion administrative, aujourd’hui en France, elle vient clairement de la multiplication au fil de l’eau, dans les dernières décennies d’échelons intermédiaires : pays, communautés de communes, syndicats intercommunaux… Ces échelons ont accaparé une très grand part des responsabilités locales et leurs dirigeants, désignés en petit comité, cooptés et non élus, ont acquis dans les faits plus de pouvoir que les maires des petites communes.
Or, si chaque citoyen connaît son maire, aucun ou presque ne connaît le président de son syndicat intercommunal ou de sa communauté d’agglomération ! Cette situation est on ne peut plus malsaine d’un point de vue démocratique.
L’alternative démocratique (et rationnelle) serait de réunir les communes rurales et les petites communes dans des entités de taille convenable (au moins 5 à 8.000 habitants), autour de leur chef-lieu de canton ou de leur agglomération-centre.
Selon une formule analogue aux conseils d’arrondissement des grandes agglomérations (Paris, Lyon, Marseille), chaque commune conserverait son maire et son conseil municipal mais ces élus participeraient aussi au conseil municipal de l’entité d’ensemble. De la même façon qu’aujourd’hui les Parisiens élisent en même temps leur maire d’arrondissement et le maire de Paris, les habitants des petites communes éliraient leur maire habituel et le maire de leur fédération de communes. Ainsi seraient assurées la permanence des anciennes paroisses et communes, l’efficacité gestionnaire et la démocratie…
Démocratie à l’allemande avec de grandes Régions ou de mini-États ? Ou démocratie à la suisse ou à l’anglaise avec des départements et des communes revitalisés ?… Sera-t-il donné aux citoyens français de choisir…A la fin des conciliabules des partis ?
Il est difficile d’entrer dans les détails quand ont ne pratique pas la structure administrative quotidiennement. Simplement, il faudrait retenir le principe de subsidiarité. Faire au niveau local tous ce qui peut être faît et supprimer toutes les redondances avec l’administration centrale.
Il faut abandonner aussi notre sacro-saint principe d’égalité. Les régions sont différentes, les problèmes différents et les solutions différentes. A la place, on peut appliquer un principe d’équité et réserver un % des fonds collectés localement à une péréquation.
Le principe d’égalité stricto-sensus est souvent un bon pretexte pour coller des fonctionnaires partout afin de vérifier si la taille des boîtes de sardine est la même partout.
Bon !
j’ai réfléchi.
Il y a un projet, je crois, pour enlever le numéro de département des plaques ‘immatriculation.
Très bien !
On parle de restructuration de l’organisation administratives de la France … très bien !
Mais, comme pour TOUT en politique, au lieu d’énoncer clairement les intentions politiques, on tourne autour du pot pour cacher le véritable objectif de la manipulation ….
Quel sens doit-on donner à la disparition des plaques minéralogique ?
Quel sens profond, philosophique ?
On trouve une vague justification administrative tout de suite contredite par des arguments strictement contradictoires, mais rien de l’intention sociale !
Que souhaite le gouvernement ?
D’une part, on reconnaît les langues régionales et d’autre part, on calcine les départements …. c’est quoi l’intention …. ???? et si la réponse est : "il n’y en n’a pas, vous vous faites des idées ….. ! " ben c’est encore pire …. ça veut dire qu’on fait des choses juste pour dire qu’on afait quelque chose !!!!
Nous savons bien que tout ce qui se fait a un sens …. et que plus ce sens est caché, plus il va à l’encontre des intérêts du citoyen ….
On nous prépare quoi comme grosse ficelle ?
Bref, personnellement, je ne suis pas plus avancé …. les règles de gestion sont simples, addition soustraction ! les complications ne servent toujours qu’à dissimuler des intentions précises …. dites les franchement et on pourra dire si on est d’accord ou pas !
Bon !
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Si on fusionne des communes, par exemple, pour modifier la carte électorale et assurer les prochaines victoires de l’UMP sur tout le territoire …
et bien dites le !
Comme ça, on pourra agir en citoyen éclairé !
Mais avant de le faire, faites d’abord voter une loi obligeant chaque commune à publier un site internet qui comprendra au minimum les informations de gestion : budget global et détails poste par poste …
Emprunts en cours et plan de remboursement …
Compte-rendus des conseils …
et forum citoyen
Parce que je peux vous dire qu’en 25 ans du lieu où j’habite, je n ‘ai eu qu’un seul bulletin de la mairie !!!! et encore, c’était plein de pubs !!! et le sujet en était une fête religieuse ……… les maires ne sont plus ce qu’ils étaient !!!!!
et quand on appel la mairie, la secrétaire vous dit :
"Oh ! mais mon bon monsieur, on ne dérange pas monsieur le maire comme ça !!!!! Vous n’vous rendz pas compte, mais il est très occupé !!!!!"
J’ose même pas imaginer comment on est reçu si on appelle un député ou un sénateur !!!!!!
🙂
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🙂
l’Etat réorganise son administration terriroriale au niveau région comme au niveau département : le préfet de région a désormais un drôle de pouvoir celui de l’évocation ! mais le sens de cette réorganisation n’est jamais clairement affiché : on nous bassine avec l’intérêt de l’usager c’est à dire le mien, le nôtre ! soi-disant, pour nous, plus de lisibilité et de transparence.
Maintenant on entend parler de supprimer les sous-préfectures, vous même M.Lambert dans votre rapport proposez de réorganiser le niveau département en regroupant avec la région, mais les régions trop nombreuses en France seraient à regrouper en grandes régions (8,9?) pour répondre à la volonté européenne de la concurrence économique, seul moteur reconnu par le dogme libéral. Il ne sera bien sur pas demandé l’avis du peuple sur toutes ces réformes dont la finalité n’est jamais clairement explicitée.
Mais les pilotes eux-mêmes savent-ils où ils vont ? : le changement pour le changement est certes une occupation mais ne pas oublier que l’absence d’explications crée définitivement des ravages dans les esprits par rapport à la politique, je pense en particulier aux jeunes