Les membres de la délégation ont eu l’honneur, pour la première réunion (le 13 octobre), d’avoir été invités par le Président de la Commission des finances Jean Arthuis à participer à l’audition des associations d’élus locaux sur la réforme de la taxe professionnelle.
Cliquez ici pour consulter le compte rendu de l’audition de M. Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France (AMF), de M. Claudy Lebreton, président de l’Assemblée des départements de France (ADF), de M. François Langlois, délégué général de l’Association des régions de France (ARF) et de M. Charles-Eric Lemaignen, président délégué, en charge des métropoles, de l’Assemblée des communautés de France (AdCF).
L’ordre du jour de la seconde réunion (le 20 octobre) a été consacré, après l’adoption du règlement intérieur, à des échanges de vue sur les futurs travaux de la Délégation. Cliquez ici pour consulter le compte rendu où l’on apprend, par exemple, que la première table-ronde organisée par la Délégation sera consacrée à la péréquation, courant janvier 2010 !
Faites nous part de vos remarques et de vos suggestions en postant vos commentaires !
Laisser un commentaire