Selon l’IFOP, la Haute Assemblée souffre d’un déficit d’image auprès des français qui ne la jugent « pas moderne » pour 74% d’entre eux et « pas représentative » pour 71%.
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Et si l’on renversait cette tendance ?
J’y suis aussi favorable : inversons la tendance ! Pour cela, êtes vous prêt, Monsieur Lambert à :
1. Limiter à deux mandats successifs la présidence du Sénat :
Tout président du Sénat ne devrait pas faire plus de deux mandats de trois ans. Sur le même principe que pour le Président de la République, celui ci devrait être limité à deux mandats successifs. Le 1er Octobre 2008, Christian Poncelet aura 80 ans. On l’oublie souvent, mais le Président du Sénat, au contraire du Président de l’Assemblée Nationale, est le deuxième personnage de l’Etat, au sens où il doit pouvoir remplacer le Président de la République, non seulement en cas de décès de ce dernier, mais aussi en cas de vacances du pouvoir (si le Président de la République est capturé par les FARC par ex, si le Président et le Premier Ministre sont à l’étranger, etc.) Imagine t on sincèrement que Christian Poncelet pourrait remplacer Nicolas Sarkozy ?
2. Inscrire la mobilité au Sénat :
Le Président du Sénat devrait engager un nécessaire redéploiement de son personnel – 1200 et quelques fonctionnaires – vers l’extérieur. La quasi totalité de ces personnes ne connaît en effet pas d’autre employeur que le Sénat…Ce qui fait que l’Institution est repliée sur elle même. Les cinq collaborateurs principaux de Christian Poncelet travaillent ainsi depuis 20 ans au Sénat, pour des salaires minimum de 15000 euros brut par mois. Il serait souhaitable que des salariés de la fonction publique ou du privé puissent accomplir une partie de leur carrière au Sénat. De même, des stagiaires, venues notamment de pays francophones, pourraient faire des stages à la questure, à la présidence, et dans les groupes politiques. Une telle politique apporterait une bouffée d’air frais au Sénat, et permettrait ainsi, par de nouvelles têtes, de casser « l’aristocratie » sénatoriale : les « fils de » prenant les charges de leurs parents, et gardant jalousement pour leur progéniture les places à venir. Où est la méritocratie dans tout cela ?
3. Rendre démocratique le scrutin du Sénat lors des élections des sénateurs dits de "l’étranger" :
L’élection des 12 sénateurs représentants deux millions deux cents mille Français vivant à l’étranger est tout le contraire d’un scrutin démocratique. Qu’on en juge. Ces 12 sénateurs sont élus par une Assemblée des Français vivant à l’étranger (AFE) conseil de 180 membres. Le problème, c’est que ce conseil est constitué de manière complètement discrétionnaire. Il comprend le Ministre des Affaires Etrangères, les 12 sénateurs et 12 personnalités « qualifiées » désignés par le Ministre des Affaires Etrangères et 155 conseillers. Ces derniers sont élus par un collège électoral théorique de 700 000 résidents Français de l’étranger. Or une très faible partie de ces électeurs votent. Conséquence ? Tout le monde peut se faire élire ! Ex concret : vous vivez aux USA. Vous créez une association représentant les Français aux USA. Vous êtes nommé Président de cette association par les deux membres de celle ci : votre femme, qui en est la secrétaire générale, et par votre fils, qui en est le trésorier. Il ne reste plus qu’à faire de grands sourires à l’ambassadeur de France aux USA et éventuellement au consul. Et voilà ! Le tour est joué ! Vous êtes élu membre de l’AFE. Le pire qui peut désormais vous arrivez…C’est d’être élu sénateur ! Comme tout le monde connait la règle du jeu, il n’est pas surprenant de retrouver, invariablement, le même tableau à chaque scrutin : neuf UMP, deux PS, et un MRC. Et pourquoi 12 membres au fait ? Parce qu’en arrivant au pouvoir, Mitterrand s’aperçut que sur les six membres existants alors, pour « représenter les Français de l’étranger » les six étaient occupés par les sénateurs RPR…Assurés, en raison du scrutin peu démocratique, d’être systématiquement réélus! Comme la « droite » a plus souvent eu le pouvoir que la « gauche »…Le Ministre des Affaires Etrangères, et donc l’ambassadeur, est toujours de son coté…Ce qui explique qu’on ait toujours plus de sénateurs de « droite » que de « gauche » parmi les élus des « Français de l’étranger ». Et comme le Sénat dispose d’un scrutin tout aussi démocratique, pour les « Français en France », mais que Mitterrand n’a pas eu le temps de tripatouiller à sa sauce ce dernier, lorsque la « gauche » perd, elle perd tout…Alors que lorsque la « droite » perd, elle perd tout…Sauf le Sénat…Qui en raison de son scrutin, permet à ses membres, de se faire réélire assez facilement. Et voilà pourquoi le Sénat ne subit jamais d’alternance, au contraire de l’Assemblée.
Pour changer cette image, êtes vous également prêt à :
4. Valoriser le Sénat :
Les présidents des commissions permanentes du Sénat ne sont pas connus du grand public – ainsi tout un chacun sait que Monsieur Migaud est président de la commission des finances à l’Assemblée, mais tout le monde ignore qui est celui de la commission des finances du Sénat – alors même que le Sénat travaille très sérieusement sur des sujets qui intéressants. Il suffirait pourtant que chacun de ces présidents défendent son point de vue plus « ouvertement » auprès des citoyens, pour qu’on puisse s’y intéresser. La révision constitutionnelle récente a mis en lumière l’importance du Sénat pourtant. Il a suffi pour cela qu’un certain Alain Lambert fasse part de son point de vue et interroge ses collègues par le biais de la vidéo, qu’une certaine commission des lois fasse entendre ses vues, et qu’on voit la présidence de la République craindre un « non » du Sénat…Pour que l’action du Sénat soit mis en valeur.
5. A mettre fin à la réserve parlementaire :
A quand sa suppression ? Cette réserve parlementaire, bien que légale, n’a qu’un seul effet : affaiblir le Parlement. Certes, il est bien beau de vouloir entretenir sa clientèle électorale en finançant des projets sympathiques, des plus sérieux aux plus excentriques, mais sincèrement, comment contrôler, dès lors, un Gouvernement, des Ministres, à qui, par ailleurs, on a des petits services à demander? Les sénateurs – autant que les députés – succombant à l’appel de la « réserve parlementaire » se sont condamnés à n’être qu’une Chambre d’enregistrement, à être impuissants. Si, à l’occasion, un parlementaire demandait à un Ministre de lui rendre service, cela ne serait pas forcément une mauvaise chose, le problème c’est que cette pratique se soit, au fil du temps, institutionnalisée, et en vienne à coûter chaque année 400 millions d’euros.
En effet, la discussion qui a pour objet de mettre sur pied le budget de la France se clôt toujours par de surprenantes tractations. Les Ministres vont trouver les parlementaires et leurs disent en gros : « si vous avez besoin de quelque chose pour votre circonscription, nous pouvons vous aider ». Comme les élus ont évidemment de « bonnes œuvres », ils ne savent pas résister. Et c’est ainsi qu’au budget bancal trouvé jusqu’à là, se rajoute les multiples crédits – petits mais nombreux : les petites rivières font de grands ruisseaux ! – correspondant aux « besoins » des élus pour financer ces charmants actes de clientèlisme. Cette « aide » aux élus…Qu’on appelle de façon toute aussi charmante « la réserve parlementaire ».
Comme on peut s’en douter, les Ministres – qui agissent de leur propre chef ou sur ordre du Premier Ministre ou du Président de la République – ne sont pas le moins du monde des philanthropes. Ils attendent un retour de cette « aide ». S’ils prennent en charge la rénovation d’un clocher, la modernisation d’une bâtisse, ou par le plus grand des hasards s’intéressent à certaines routes de notre belle France – jadis laissées aux calendes grecques, mais opportunément prioritaires au moment de la discussion du budget ! – ils en attendent évidemment un profit, soit immédiat, soit plus lointain.
Comme cette « réserve parlementaire » est par ailleurs accessible tant aux parlementaires dits de la majorité qu’à ceux dits de l’opposition, ces petits arrangements médiocres condamnent la majorité au silence, et fait de l’opposition sa complice, car tout un chacun est évidemment d’accord pour se partager le gâteau…Et tant pis si la dette publique s’allonge, si le contribuable paye toujours plus.
Les parlementaires voient le mur…Mais ils profitent trop de cette manne bienvenue, qui leur sert à préparer leur réélection. Ils vouent dès lors l’Institution à l’impuissance et font du Parlement une simple chambre d’enregistrement, alors même que la Constitution leur offre d’indéniables moyens, des pouvoirs forts, et un soutien populaire, du seul fait de leur élection.
Résultat? Il n’y a pas de contrôle du Gouvernement, parce que les élus s’autocensurent, non seulement en se repliant sur leurs mandats locaux, mais plus encore en se laissant corrompre par cette manne d’argent public, mise exclusivement au service de leurs réélections.
Il n’y a pas de hasard. Le grand ordonnateur de la « réserve parlementaire » est aussi celui qui tient le cordon de la bourse, à savoir le président de la commission des finances ! Comment le Parlement, drogué aux petits services entre amis, complice consentant du Gouvernement, pourrait il reprendre un pouvoir qu’il délaisse par habitude, fatalisme, ou tout simplement par appât du gain?
6. Lutter contre l’absentéisme :
Le Sénat ne peut pas continuer à afficher l’image attristante de super privilégiés de la République, assistant aux séances autant que les Princes de Sang jadis, au Conseil de sa Majesté…Tout en exigeant d’être payés pour une activité à laquelle ils ne participent pas. Il est nécessaire, une fois pour toute, que le Président du Sénat respecte le Règlement (Article 15 alinéa 3), et par là même la Constitution.
Enfin tout de même ! On débat au Parlement des sujets les plus importants pour la vie de la Nation, et les sénateurs et députés (même combat en la circonstance…Même si le Sénat fait globalement pire) mandatés par les électeurs et rétribués à cette fin…S’en dispensent ! Neuf fois sur dix, on assiste à un « débat » qui compte deux pelés et un tondu ! Ajoutons que les « présents » n’ont pas tellement l’air de s’inquiéter du débat en cours, encore moins y participent ! Au Sénat comme à l’Assemblée on lit son courrier, on avance de l’argent à un « ami », on blague avec les voisins, on s’invite en faisant circuler des papiers dans l’Hémicycle, on somnole quand ce n’est pas une sieste, et cela quelque soit le sujet abordé…Et dans la plus grande indifférence, le Président du Sénat comme de l’Assemblée n’imposant aucune règle de « respect » du temps de parole de chacun, se réjouissant même presque d’observer ses chers « petits » se passer leurs photos de vacances ! Alors qu’on discute de sujets dérisoires comme le Code du Travail, le pouvoir d’achat des Français, sinon parfaitement accessoires comme la discussion du Budget, ou le trou de Sécurité Sociale.
Il y a l’argument du travail en commission. Certes. Mais comment pourrait on présumer d’une présence plus forte, d’ailleurs démentie tant par les faits que par les témoignages des élus eux mêmes ? Et comment croire à un plus grand respect, d’un comportement plus « louable » dans les rapports entre les parlementaires entre eux, et plus encore vis à vis du Gouvernement? Est on au Cirque? Et que dire de ces scènes effarantes où parlementaires comme Ministres ne s’écoutent pas : combien de fois a t on vu des sénateurs et députés poser une question au Ministre…Et pendant qu’il répond…Finir le morpion commencé avec leur plus proche voisin? Combien de Ministres, pareillement, discutant avec apparemment des fonctionnaires (ceux qui sont derrière les sièges réservés aux Ministres) alors que les parlementaires s’adressent à eux ou font état de leurs observations sur une loi ou une mesure envisagée par le Gouvernement? Sans parler de ceux qui mâchent de la gomme pendant les séances ou mangent pendant celles ci !
Si l’on en croit un des sénateurs de la Haute Assemblée : « un gros tiers ne travaille jamais, un autre tiers travaille irrégulièrement, un dernier tiers travaille beaucoup ». Quand supprime t on le premier tiers…Au moins?
Peut on exiger dans les écoles de toute la France que les enfants se plient
au Règlement intérieur…Alors que les élus montrent le mauvais ex, et notamment le Président de la Chambre, qui fait preuve de laxisme sur la question? Quand on fait partie d’un club, la Maison affiche le nom de ceux qui ont contrevenu à ses règles, ou qui n’ont pas réglé leurs cotisations. Les sanctions doivent être systématiques. Et le cumul des mandats ne pas être considéré comme une « absence justifiée ». Si un élu est en commission, dans l’Hémicycle ou encore effectue une mission pour le Sénat ou l’Assemblée, il est naturel de considérer son absence comme justifiée, puisqu’elle est liée à sa mission de parlementaires. En revanche, ceux qui cumulent, ne peuvent justifier leurs absences par ce dernier. Pourquoi ce privilège? Si le Règlement concerne toute la Chambre, comment se fait il que les élus cumulards soient favorisés par rapport à leurs collègues qui ne le sont pas ? Que les élus qu’ils soient présents ou non soient tous traités à la même enseigne?
Le Sénat est pourtant une belle Maison, un club même, dit on. A ce titre, ne peut on réclamer une obligation de présence, et des justifications réelles en cas d’absence? Sinon, chaque mois, un tableau de présences indiquant, comme pour une classe, ceux qui ont fait l’effort de venir et ceux qui n’ont pas pris la peine de faire cet effort?
Les sénateurs reçoivent d’abord une indemnité fort confortable pour leur travail. A cela se rajoute le bureau, la secrétaire, le métro, le train, l’avion, et l’avion gratuits en France, les taxis remboursés comme les frais dentaires, une voiture du pool Sénat à la disposition de tout un chacun. Comptons encore les trois buvettes du Sénat, à des prix imbattables, la Poste gratuite, et les multiples commodités du lieu : kiosques à journaux, restaurants dont les prix sont imbattables, batteries de toilettes équipées pour handicapés, agence de voyage, lingerie, salle de sport, infirmerie, labo-photo, atelier d’ébénisterie. Toute chose, bien sur, qui participe activement au travail parlementaire, et sont d’une nécessité absolue !
Soyons d’accord pour conserver, en partie (trois buvettes sont elles absolument nécessaires? Ne pourrait on les réduire à…Une? N’y a t il pas suffisamment de coiffeurs à Paris? Et mange t on si mal en dehors du Sénat pour devoir s’écarter ainsi de nos restaurants? A moins que ce besoin de créer une « ville » à l’intérieur du Sénat ne soit que l’expression du mépris des élus à l’égard du Peuple? Une façon de se protéger de la « populace » comme l’ambitionnait Louis XIV en construisant Versailles)…Dès lors que les sénateurs prennent l’engagement de faire preuve de plus d’assiduité aux travaux de la Haute Assemblée. Et quand on parle de présence, on entend par là même travail…Et non siestes, jeux divers et variés, ou lecture de Paris Match, lors des « questions au Gouvernement » ou tout autre séance du Sénat.
Si ceux qui ont des emplois enviables, durables même, et qui bénéficient d’une générosité de la République, ne s’acquittent, même pas partiellement, de leur tâche d’élu…Comment peut on croire que cela n’a pas d’incidence sur les Français, qui n’ont de miroir du Parlement que par les séances dans les Hémicycles ou bien, plus rarement, dans les commissions? Comment considérer des élus, qui à 66% désertent une « belle Maison » agréable, et cossue? Des élus qui par leur manque d’exemplarité décrédibilisent toute l’Institution, et désespèrent des Français, qui a raison, ne voient pas pourquoi ils payeraient « l’Etat » pour si peu de résultats. A défaut d’agir sur les impôts, on tire donc sur le système – d’autant plus facilement que les lois sont innombrables, complexes, et se contredisent – et on se coule aussi dans les tactiques usitées par le Sénat lui même : pourquoi ne pas se faire payer directement en liquide, pour échapper à l’IR plutôt qu’être la vache à lait d’élus non seulement irresponsables, dépensiers, mais en plus méprisants et corrompus ?
On parle du travail au noir. Mais le Sénat faisait il mieux, avant l’arrivée de Monsieur Poncelet, en la matière, lorsqu’il rétribuait, en liquide (pour ne pas payer d’impot) l’indemnité parlementaire?
7. A encadrer le "tourisme parlementaire"?
Le réduire serait vraiment très bien, car la plupart du temps il ne sert à rien, et pire encore, peut exposer les élus tant aux maladies qu’aux tentations affairistes. Le budget du Sénat, s’il était réduit, apporterait de substantielles économies.
En effet, de la même manière que les députés, les sénateurs peuvent participer à des « groupes d’amitié » entre pays. 78 groupes d’amitié ont en effet l’ambition louable de favoriser les relations entre la France et la plupart des pays du monde. Pour 19 euros, par pays, les parlementaires peuvent donc entrer dans ces groupes, qui bien sur financent des voyages dans le pays concerné…Tout frais payé bien sur, par le généreux contribuable Français ! Si ces voyages ont des étapes obligatoires (réceptions officielles, rencontre de personnalités, discussions avec les parlementaires du pays visité, etc.) beaucoup de temps libre est laissé aux sénateurs, qui peuvent ainsi faire du tourisme à l’œil, car bien sur, hôtel et repas sont eux aussi financés par les Français. Sans disposer de compte rendus d’activités, il est dès lors difficile de déceler si les motivations du sénateur comme du député, sont vraiment liés à leur charge ou à l’objectif louable affiché, plutôt qu’à l’attrait pour l’élu de faire pendant son mandat le tour du monde (les parlementaires peuvent s’inscrire à autant de groupes qu’ils le souhaitent), avec famille comprise bien sur, aux frais de la princesse. Certains élus font ainsi partie de 70 groupes d’amitié ! Et pendant que la France s’encombre dans sa dette mirifique, les membres de la commission spéciale chargée d’apurer les comptes du Sénat, elle, prend des vacances dans des contrées ensoleillées !
Il est compréhensible, c’est même une bonne chose, que les élus s’associant par affinités de goûts, de valeurs, plutôt que par partis, aillent se détendre, au frais du contribuable, une fois tous les deux ans disons, ou la première année du mandat, pour créer des liens entre les membres du Sénat. Les entreprises le font bien. Et les associations, elles aussi, s’y mettent. En revanche, il n’est pas normal que ces voyages, à l’œil pour le sénateur, dépassent un certain ratio. Il est par ex évident que le sénateur qui se déplace en Allemagne coûtera moins cher à la France, et la servira bien en resserrant les liens avec ses homologues Allemands…Car cela peut amener les dirigeants de nos deux pays à dynamiser « l’axe Paris Berlin ». En revanche, le sénateur qui se rend à Cuba, nous coûte non seulement cher, mais en plus, il est plus probable qu’il se rende plus dans ce pays pour y acheter ses cigares réputés, que pour taper la bise à Fidel Castro.
Que les parlementaires aiment prendre le large, et profitent des opportunités que leur fourni la princesse France, c’est humain. Toutefois, on apprécierait grandement que chaque parlementaire se voit allouer, dans chaque groupe d’amitié, d’un ratio à ne pas dépasser (somme d’argent ou nombre de voyages) ou sinon que les parlementaires financent eux mêmes leur groupe d’amitié, en cotisant pour ce dernier.