La Couverture Maladie Universelle a été crée en 1999 pour garantir un accès aux soins aux plus démunis. Hier, ceux-ci relevaient de la bonne vielle assistance médicale, offerte alors par les départements. Désormais, leurs frais médicaux sont pris en charge par le régime général de la Sécurité Sociale, ainsi que par une assurance complémentaire gratuite. Cinq millions de personnes, soit 8 % de la population en bénéficient aujourd’hui. Les ¾ d’entre elles ont moins de 40 ans et un quart son salariées. Ce sont en majorité des femmes jeunes avec enfants. Cela est le discours officiel. A la vérité, de nombreux effets d’aubaine ont entraîné un coût ruineux pour cette couverture dont abusent tant de personnes qui, dans l’esprit initial, n’en relèvent absolument pas. Dans un département comme le mien (l’Orne), on ne compte même plus les Anglais qui s’installent à la retraite en France pour bénéficier de la CMU. La solidarité sans compter aboutit à la ruine de l’Etat, et à la souffrance des citoyens les plus fragiles.
Justement, il serait plus juste de dire combien d’anglais sont dans ce cas là.
Vous voyez bien qu’il évoque les Anglais pour ne pas évoquer des étrangers du sud, afin d’éviter les accusations habituelles en sorcellerie. La vérité est cependant criante : la CMU est un aspirateur à étrangers à soigner et un instrument de ruine pour la France. Demandez aux pharmaciens et aux médecins, en toute confidentialité et vous verrez.
Et on se demande quel parti est ACTUELLEMENT au pouvoir!
Quel parti est majoritaire à l’assemblée, au senat, au conseil constitutionnel etc………
C’est toujours pour le mandat suivant ? l’excuse : c’est le nom du candidat qui change ?
Allez alllez ! ce sont toujours les memes élus depuis des années. Et ce ne sont pas les jeunes qui annoncent une couleur nouvelle. A voir la vivacité du site de laurent Wauquiez (la nouvelle génération) (pas un commentaire en 4 mois – rien pendant le CPE) c’est pas la nouveauté en perspective.
Comme cette ridicule charte de service garanti, 4 ans apres avoir fait de la gonflette sur le discours d’une loi dans le programme de la présidentielle
Où sont les propositions apres le constat de ce jour ? Le scoop britannique (ou autre) en ce mois de juillet 2006 a l’allure d’un soufflé retombé. Mais le plat est toujours sur la table.
un texte de loi , une proposition ,un projet en perspective ? ou juste un constat . (un de plus) .
Voilà un billet taillé sur mesure pour faire du chiffre. Je veux dire de l’audience.
Voilà un commentaire qui démontre bien que vous n’y connaissez pas grand chose, en matière de trafic. Ce billet ne fera pas beaucoup d’audience. A ce propos que pensez-vous de ce classement : http://www.bonvote.com/ vous qui sembliez l’autre jour très septique sur la sincérité de mes informations.
Je demeure dans l’Orne , je vois ce qui se passe dans la region .. Et je constate moi aussi , comme notre hote que La France est d’une genrosité non mesurée .. C’est vrai les anglais sont ici et sont ravis de l’etre , non seulment a cause du cout des logments , mais aussi parce que le systeme de soin ( Meme defaillant , car les medecins ne sont pas plethore ici) est quand meme plus rapide qu’Outre Manche ..
La question n’est pas de designer un coupable .. mais de decrire un fait .. La CMU n’est pas mesurée , ni maitrisée .. Comment alors la budgeter ..?
Et au final qui la paye .. Deja que je paye ma securite sociale , directement sur ma paye ..de maniere indisrecte par mon "Salaire Differé" ( les charges patronales ) .. par la CSG , la RDS .. et par le travail forcé ( Raffarin a reinventé les servitudes … ) Alors , oui , je suis las de voir mon portefeuille mis a blanc par un etat rapace qui ne voit pas l’insondable gouffre financier qui nous broie ..
Et j’en rajoute .. A quoi sert le RMI .. Sert ‘il a Inserer .. ou bien est ce Le Revenu Minimal d’Inaction … Ses beneficaires font ils des efforts ou bien se laissent ils aller grace a ce cadeau publique sans contrepartie .. On va me repondre , c’est trop peu …et moi de repondrre que c’ets suffisant pour se faire un SMIC en allant faire la recolte des pommes , les vendanges .. pour tailler , et repiquer .. pour travailler !!! Pouratnt il manque encore des bras pour ces travaux !!
Si au moins ses beneficiaires rendait utiles .. comme en ramassant les dechest des forets , ou en debrouissallant pour se faire des fagots et se chauffer …
La generosité socilaliste est bien gentille .. surtout quand elle donne se qu’elle n’ a pas .. et que d’autres s’ y collent !!!
à Alain Lambert ,
Je ne m’interroge pas tant sur la sincérité de vos informations que sur la méthode de comptage qui aboutissent aux chiffres que relatent vos informations.
"Voilà un commentaire qui démontre bien que vous n’y connaissez pas grand chose, en matière de trafic. Ce billet ne fera pas beaucoup d’audience." –> je suis ignorant mais je me soigne : pourquoi ce billet devrait-il faire peu d’audience ?
A propos de bonvote.com :
1/ Il est bien votre classement
2/ Fréquentation et influence ne sont pas nécessairement liées. Pour le déterminer, là encore il faudrait connaître la méthode utilisée pour mesurer l’influence exercée par les sites respectifs… Or sur le site en question c’est tout sauf clair.
CMU = trappe à l’assistance. Résoudre les questions de pauvreté par le bas, en confinant les individus les plus fragiles dans la colle des aides publiques est-ce le meilleur moyen pour les sortir du besoin? Vous imaginez ma réponse!
Messieurs, ne jetté pa le BB avec l’o du b1 (voici un des effets envisageables du téléphone portable !)
Qd une mesure est imparfaite, avant de la supprimer, on peut songer à en corriger les imperfections.
Bonjour à tous,
Il est heureux de constater que des Anglais (tous inscrits à leut équivalent de la CMU) viennent profiter de la nôtre.
Cependant force est de constater que nous n’avons pas (français et anglais) les moyens d’une telle politique.
Forcer le marché dans une position bas de gamme (médecins étrangers à peine compétents pour des assurés qui ne financeront jamais leurs dépenses … etc) n’amènera qu’une seule chose: le développement d’un haut de gamme.
Ce marché des soins de luxe n’est pas florissant en France comparé aux pays où l’exercice de la médecine est libéralisé (e.g. USA) car en effet il semble qu’un équilibre avait été trouvé entre une médecine de qualité et un "accès à la santé pour tous" (dieu que cette formule seule est porteuse des germes des malaises actuels) qui signifiait que les accidents de la vie étaient couverts.
Tant employeurs qu’employés admettaient cette mutualisation des risques.
Mais les bons sentiments se heurtent à une triple gageure: financer des retraites publiques sans provisions, financer un système pour tous alors que la révolution industrielle en cours se fonde sur des soins avancés de plus en plus onéreux (demandez à un amputé fémoral quel est le délai pour obtenir une prothèse de fabrication américaine) et finalement à un chômage de masse issu d’un assistanat sympathico-socialiste.
Au final l’équation semble inextricable, elle est juste incompatible avec le verbiage socialiste.
On ne peut/doit pas favoriser les pauvres comparativement aux travailleurs sinon ce sera la trappe à misère.
On ne peut/doit pas obliger les médecins à supporter tout le poids social de la CMU. (que faire d’un RMIste, obèse, alzheimer de 93 ans venant se faire opérer d’un cancer?)
On ne peut/doit pas finalement passer à côté de ce grand débat de société qu’est le vieillissement de la population à périmètre économique constant.
Ne vaudrait-il pas mieux constituer un socle de sécurité sociale (comme le socle scolaire de G de Robien) dont seraient exclus les actes économiquement inefficaces et socialement/médicalement dangereux (un moratoire sur les antidépresseurs ou sur la chirurgie dans les petits hopitaux de moins de 1000 actes/an).
Ce débat est vaste, merci de l’avoir courageusement ouvert
Sincèrement, où est l’intérêt de se focaliser ainsi sur l’audience, les modes de comptage, leur publicité etc… ?
Est-ce parce que , sur le fond, vous n’avez rien à dire ?
Que le blog accueille 1 000 ou 50 000 visiteurs, seul le fond et la qualité des articles importent !
Et puis, nous ne sommes pas sur un podium à défiler ! En tant que visiteurs, on lit, on intervient et franchement, on ne se soucie pas de savoir combien de personnes vont nous lire…
Et pour en revenir à la CMU, Sébastien la résume très bien !
Moi aussi, cela me gêne de laisser sur le carreau les pauvres gens. Par ailleurs, pour les Anglais, cela pose une nouvelle fois le problème de l’inachèvement de la construction européenne.
Nous sommes actuellement sur un système tout à fait bancal, c’est le problème.
Il faudrait un système de soins à l’échelle européenne. Mais il ne faudrait aps courir le risque ainsi de voir la qualité du nôtre baisser.
Au passage, l’attitude des Anglais en dit long sur la nullité de Blair dont on fait l’éloge constamment dans à peu près tous les partis politiques.
J’avoue que dans l’immédiat, je n’ai pas de solutions.
Justeune recommandation : aucune couverture ne devrait être intégrale, CMU ou non. Cela signifie qu’il faut à mon avis, toujours payer au moins un euro. On pourrait en fait se dire que les plus fragiles ne payent qu’un euro, et les autres deux euros.
Si l’on voulait faire un système vraiment juste (mais c’est difficicile à mettre en place) on pourrait imaginer une participation qui irait de un à quatre euros en fonction des revenus.
Bonjours à tous
La critique sur Blair me semble peu pertinente tant les facteurs en cause sont le tout public du secteur médical anglais largement antérieur au New Labour (la lente érosion de notre système de santé bicéphale montre bien la formidable inertie des systèmes de soin) et l’aspect gratuit des soins.
Car jamais un soin n’est gratuit, l’aspect/image de gratuité ,que les assurés/contribuables ont, leur fait perdre tout sens moral (et 1-4€ c’est trop peu pour faire sursauter les gens à mon avis) et considérer la médecine comme un droit acquis à tous les niveaux.
Ensuite le système anglais coûte deux fois moins cher que le nôtre et l’espérance de vie est identique (plus ou moins) donc nous finançons une médecine de confort sur des bases paritaires ce qui ressemble à une délinquance collective plutôt qu’à une association d’Hommes de bonne volonté.
Finalement, opter pour les propositions drastiques que je/nous/vous proposons n’est pas une mesure libérale au sens strict mais un contrôle moral des dépenses de la collectivité car tant les administratifs que les médecins sont concernés par la faillite moral de notre système.
Dans le même ordre d’idée la réduction continue au fur et à mesure des années du nombre de contribuable à l’impôt sur le revenu a transformé l’état en "état papa qui doit toujours tout".
Un grand homme de gauche a dit "Ne vous demandez pas ce que votre pays peut faire pour vous mais ce que vous pouvez faire pour votre pays" (Kennedy).
Une faillite morale entrainant une faillite financière n’est pas la création idéologique de nostalgique de l’ordre moral, il y en a eu auparavant et le solde des dettes se payent toujours, quoiqu’on puisse ergoter sur "le meilleur système de soin du monde" (comme sur "le meilleur système éducatif").
Si nous ne voulons pas payer une note salée dans un futur proche (explosion du service de la dette) il nous faut plus que les discours moralisateurs/opportunistes et sentimentalistes/incompétents vendus par la carpe royal et le lapin montebourg.
Car l’impôt doit être noble et utile et il ne peut l’être que si la politique de dépense est rationnel dynamique et efficiente.
Espérons que le programme du new UMP mette fin à cette éternel politique du pain(CMU/RMI/Carte orange gratuite!) et des jeux(Coupe du Monde/le Tour/Rolland) qui transforme l’action politique en prozac collectif.
Bonne journée.
A Jeremy,
Votre raisonnement est l’archétype d’un raisonnement fallacieux et trompeur. Les disparités dans l’espérence de vie anglaise sont bien plus fortes que dans l’espérance de vie française : il y a ceux qui peuvent se payer des soins privés et ceux qui ne le peuvent pas. Ensuite, votre "médecine de confort" m’agace : cela veut dire quoi, "médecine de confort" ? Cela ne veut rien dire du tout. Est-ce que par exemple, le fait de remplacer des dents à quelqu’j d’édenté, c’est de la médecine de confort ? Est-ce que le fait que les dents faciales soient de céramique plutôt que de métal, c’est du confort ? On peut disserter très longuement de ce que VOUS, vous appelez le confort. Blair n’a rien fait, si ce n’est augmenter vertigineusement la dette des Anglais et ne créer que des emplois publics. Et pour la santé, son bilan est nul.
Pour le programme socialiste, je vous concède plus que volontiers qu’il ne peut être financé et donc, parfaitement démagogique. Même quand on se retrouve dans ce que peut dire Ségolène Royal, on se rend compte que ce n’est pas avec une majorité PS 100% qu’elle pourrait réaliser un programme qui s’appuierait sur ses dires et non sur le programme du PS. En cela, elle n’est pas crédible, ou alor,s il lui faudra chercher une autre majorité qu’une majorité socialo-communiste…
Je pense toutefois que la gratuité intégrale n’est en effet pas une bonne chose : elle habitue les citoyens à considérer comme un droit toute une série de mesures dont le financement laisse bien des doutes.
Cela dit, il y a des gens qui vivent dans une grande misère, d’autres qui vivent chichement en faisant tout ce qu’ils peuvent pour surnager : ceux-là, je ne suis pas d’accord pour les laisser livrés à leur sort. J’ajoute que la gratuité intégrale des soins doit être maintenue dans tous les cas de figure pour les enfants.
Monsieur Lambert qui est un spécialiste du budget pourrait-il nous dire ce que rapporterait le fait de faire payer chaque consultation deux euros au lieu d’un ? est-ce que cela permettrait d’équilibrer les comptes ? Faut-il plus ?
Question : Est-ce que M. Lambert ment ou est-ce qu’il dit la vérité ?
Analyse : Aucun élément, aucun chiffre n’est fourni à part les chiffres officiels qui sont dénoncés …
Conclusion : Il ment … ou alors il est vraiment con.
Bonjour à tous,
Le caractère fallacieux de ma démarche n’était pas volontaire et il est clair qu’une forte disparité social caractérise le modèle anglais, et alors?
La disparité sociale n’est pas choquante en soi si le seuil minimal n’est pas trop bas et si la croissance collective qui en sort est suffisante pour donner espoir à une population.
Quant aux soins privés anglais ils résultent comme je l’ai humblement rappelé supra que le système anglais uniforme et public a forcé le marché des soins vers une montée en gamme à tendance ségrégationniste.
En effet la médiocratie est un concept connu de tous si l’on regarde de plus prés des services publiques monopolistiques (RATP,SNCF et autres BULL).
Pour en revenir à la médecine de confort elle existe dans le sens théorique déja: tout ce qui n’est pas vital. Mais nous sommes suffisamment riche pour financer/développer la médecine de confort primaire que sont les soins concernant la qualité de vie au sens strict tels les ophtalmologie/dentisterie et al.
Cependant le caractère bizarroïde voire choquant des statistiques indique bien que nous sommes allés au-delà de cette logique de mutualisation collective pour assurer aux travailleurs un environnement médical économiquement efficace (en fait leur assurer une vie correcte tout en le rendant disponible/efficient pour le marché).
Les petits hopitaux de province dont les plateaux chirurgicaux devraient être urgemment reconverties révèlent ainsi des statistiques révélatrices de la faillite morale et déontologique du système.
En effet les opérations les plus réalisées dans ces hopitaux sont les fractures de membres, l’appendicectomie, la cure de hernie abdominale et l’éventration, la prothèse de hanche, la cholécystectomie, les végétations, l’amygdalectomie, la circoncision, la plastie du frein de la verge, la décompression du nerf médian dans le canal carpien, les varices, la méniscectomie, l’hystérectomie.
On voit ainsi les trois parties de ce que j’appelle la médecine de confort, -Les opérations dangereuses car non justifiées (amygdales,végétations et appendicites sont déconseillées par tous les médecins sérieux qui n’ont pas à créer de lactivité pour justifier de leur poste) -Les opérations non vitales dont le caractère de confort vient du fait que,non urgentes, elles auraient pu être pratiqué dans un CHR/CHU (le confort est ici une proximité astronomiquement coûteuse pour des os cassés ou des articulations luxées/tordues)
-Les opérations qui relèvent de la décision privée et même du luxe et qui sont un facteur de délitement moral (circoncision, varices!, plastie de la verge! et autres hysterectomie)
En conclusion si les enfants doivent bénéficier de la gratuité des soins au nom des valeurs sociales que sont le vivre ensmble et la disponibilté sur le marché du travail, il vient que la définition des "soins" doivent être précisés, est-ce à la collectivité de payer la circoncision d’un petit garçon qui a été décidé pour des motifs religieux, ou bien d’améliorer l’aspect des cuisses d’une femme âgée pour des motifs esthétiques?
A mon humble avis non et une approche juste sincère et efficiente de la médecine de confort ne réduira pas le budget par deux (a priori cause de la disparité anglaise) mais donnera une visibilité morale aux soignants, responsabilisera les assurés et mettra un terme à l’incurie collective actuelle, désastreuse tant sur le plan financier que moral.
D’autres idées?
J’ai écrit : "Fréquentation et influence ne sont pas nécessairement liées. Pour le déterminer, là encore il faudrait connaître la méthode utilisée pour mesurer l’influence exercée par les sites respectifs… Or sur le site en question c’est tout sauf clair."
C’est plus clair désormais puisque Thierry Crouzet de bonvote.com consacre quelques lignes ici [ http://www.bonvote.com/methode.p... ] à ladite méthode. Sa conclusion confirme la pertinence du distingo fréquentation / influence :
"Leur but [aux mesures effectuées par le robot] est d’évaluer l’influence des sites indépendament de leur fréquentation. La méthode d’évaluation est en cours de test."
Quant aux 1-2 voire 4€ de prix non remboursable de consultation, une étude a été mené en Israel dans les crêches (amende pour retard) et semble montrer une aggravation de la solution car les assurés considérer cette amende comme une peine civile i.e. aprés avoir payé il pouvait faire pire.
Outre le caractère de punition sociale (1€ n’est pas la même chose pour tout le monde) il semble que cette pseudo martingale soit inefficace.
Il vaudrait mieux continuer le processus de déremboursement des soins/médicaments de confort (cf supra) et la rationnalisation de la carte de soins au profit de coûts moindres et d’une meilleure qualité (des best practices de contrôle de gestion avisé en somme)
Quant aux travailleurs qui vivent chichement je vous laisse calculer une réduction de 10-25% des dépenses publiques de santé sur une fiche de paye de smicard.
Bonne journée.
Vous êtes sûr qu’il ne manque pas une lettre à votre pseudo ? un "u" supplémentaire à la fin vous irait comme un gant. Quelle discourtoisie, quelle vulgarité. Encore quelques gens comme vous et je change de blog, vous êtes assez inconsistant dans vos remarques altérées d’une odeur partisane. Petit Kuk?
à Alain Lambert,
"Voilà un commentaire qui démontre bien que vous n’y connaissez pas grand chose, en matière de trafic. Ce billet ne fera pas beaucoup d’audience." –> je suis ignorant mais je me soigne : pourquoi ce billet devrait-il faire peu d’audience ?
A Jeremy,
Vous considérez une opération de l’apendicite comme du confort ? Savez-vous ce qu’est une péritonite ?
Vous dites que la disparité sociale n’est pas choquante si elle n’est pas trop importante : pas de chance, en Angleterre, il a été établi qu’une proportion croissante d’enfants ne mange plus à sa faim. Je ne vous parle même pas de leurs soins.
Par ailleurs, je ne suis pas médecin, mais il me sembmle qu’un certain nombre de fractures requièrent des soins immédiats (par exemple, les traumatismes crâniens. Moi, contrairement à vous, j’aime le "confort". Peut-être ne vivez-vous pas dans une petite ville de pronvince pour considérer els choses sous cet angle…
Quant à la plastie, vous choisissez des exemples extrêmes : toutefois, dans certains cas, la plastie a de grandes répercussions sociales.
En ce qui concerne les euros non remboursables, il faudrait évidemment les coupler avec le déremboursement partiel d’un certain nombre de médicaments, d’autant que ces derniers sont déjà plus que largement subventionnés : mais là, il y a un effort de la part des médecins et des pédiâtres : vous savez, pour les dix dernières consultations pédiatriques ou médicales que j’ai effectué, j’ai pris sur moi de ne aps acheter des produits qui ne servaient à rien, de mon point de vue, et mes petits ne s’en sont pas portés plus mal : ce qui ‘nest aps logique, c’est que ce soit moi qui fasse cette démarche.
Dès que l’on passe chez le médecin on se retrouve avec deux pages de médicaments : pourtant, un certain nombre d’affectations peuvent se soigner autrement.
Il faut à mon avis agir à tous les niveaux.
Tout ceci étant établi, je ne partage absolument pas votre modèle de société idéal.
Bonjour à tous
Une péritonite est une inflammation de la membrane qui retient nos viscères, elle est très douloureuse voire mortelle.
Cependant les publications médicales récentes tendent à prouver que l’écrasante majorité des appendicites ne sont pas justifiées et sont même un signal d’inactivité/gabegie des médecins concernés.
Pour les fractures, il suffit de lire http://www.agoravox.fr/article.p...
et on voit que nous sommes la sur des fractures de membre.
En outre pour la plastie ce ne sont pas des cas extrêmes mais LES OPERATIONS LES PLUS EFFECTUEES DANS LES PETITS CENTRES CHIRURGICAUX DE PROVINCE.
J’habite à Paris et je me suis ouvert la main (10 points de suture plus paralysie initiale du pouce) il y a deux mois et les pompiers ont déboulé en 10 minutes preuve de leur efficacité, puis on m’a orienté sur Bichât.
Ce passage d’éden performant en enfer médical m’a fait être soigné par un médecin étranger ne parlant que difficilement le français. Finalement j’ai un névrome au pouce qui devra se faire opérer par micro chirurgie car ce "faisant fonction d’interne" ma charcuté en cousant dans le nerf et si je ne connaissais pas les bons services de greffe nerveuse par micro chirurgie j’aurais perdu l’usage de mon pouce.
Sinon je suis originaire d’une petite ville du nord est ou un membre de ma famille est médecin libéral exerçant également dans le public et un jour nous avons du faire un choix drastique concernant un autre membre de ma famille suite à un accident grave qui l’avait mené dans le coma (CIVD par la suite): le CHU par hélicoptère fut le choix plutôt que le petit hopital du coin "spécialisé dans l’appendicite".
Tout çà pour vous dire qu’il est évident que la suppression des plateaux chirurgicaux va faire des malheureux (surtout les chirurgiens/GO mais quelquemort quand même) mais l’expansion de grands centres chirurgicaux issus de ces regroupements va améliorer la qualité du service et donc réduire globalement le nombre de mort.
Finalement mon modèle social est moral, il ne renonce pas car il fait du mal à quelques individus mais il avance en proposant la meilleure des solutions au plus grand nombre.
Lisez vraiment le rapport vallancien, il est humain, fort et efficace sans être dénué d’humour.
A bientôt
Bonjour à tous
Le problème de la sur-médication est tel qu’il tue des vieilles personnes prenant des quantité astronomiques de médicaments souvent antagonistes.
Cependant il faut être prêt à mener une politique telle qu’elle a été réalisée pour les antibiotiques sur tous les fronts et comme d’habitude la suppression d’une gabegie va heurter des corporatismes.
Les pharmaciens les plus fragiles vont fermer leur porte c’est l’évidence et l’anomalie de la France avec des pharmacies à chaque coin de rue pourrait enfin prendre fin.
Malgré tout sommes nous prêt à forcer ces diplômés de l’enseignement supérieur à la rue sans perspective de reconversion (recherche, chimie que sais-je encore)?
Car c’est aussi cela la sincérité en politique. En reniant les mensonges du passé (soigner les petites dépressions avec du prozac par exemple) on doit prévenir/expliquer/aiguiller ceux qui y avaient cru en toute bonne foi.
Le dé-remboursement partiel est une gageure, il faut des mesure plus tranchées à mon sens, l’interdiction de prescription des anti-dépresseurs sauf par les psychiatres semblerait une bonne solution, en effet ces produits sont un drame pour la France tant ils nuisent à la communication entre les hommes donc à la compétitivité collective en enfermant les gens dans une couette/camisole chimique.
Tout cela étant établi, je ne partage pas votre vision en demi-mesure, Jospin a déjà fait le ni-ni alors Bayrou saura-t-il le relancer? rien n’est moins sur…
Veuillez trouver ci joint 2 papiers consernant la cmu et au dela les prestations sociales our les ressortissants communautaire installés en FRANCE. Si une cellule de réflexion doit être constituée, je me tiens à votre disposition; au niveau local, ce dossier est suivi par le sénateur Michel DOUBLET.
Si l’on reprend le chiffre de 500 000 ressortisants pour les britanniques, sachant que les dépenses par assuré social sont en moyenne de 3038€ par an, il serait trés interessant de connaitre le montant qui in finé est pris en charge par la collectivité (part obligatoire, part complémentaire relevant de la CMU déduite des compensations éventuelles par la sécurité sociale d’origine) et surtout le niveau qui relève de sommes indues (migrants non actifs, selon les interprétations divergentes des textes) et frauduleuse (CMUc obtenue par non déclartion des ressources).
On rappellera que 20% des britanniques passent leur retraite hors du Royaume Uni, et que 12% d’entre eux se rendent en France. Nos dépenses sociales sont suffisamment élevées ( 10,5% du PIB contre 8,3% de l’autre coté du Channel) sans devoir supporter des coûts supplémentaires relevant, du fait de la citoyenneté européenne, de simples critères géographique de résidence.
DR F Surville 23 rue thiers 17000 LA ROCHELLE 05 46 41 05 29
NOTE 1: SOLIDARITE : OUI…MAIS
Avec la libre circulation au sein de l’Espace économique européen, les phénomènes migratoires s’accentuent dans le sens Nord-sud, en raison d’un foncier moins cher et d’une meilleure qualité de vie. Toutefois, il faut veiller à ce que ces choix de résidence librement consentis ne soient pas pénalisants pour les pays d’accueil, (souvent les plus généreux en matière de solidarité au prix d’une moindre compétitivité sur le plan économique).
En janvier dernier, l’affaire du RMI en Dordogne a été très révélatrice de certaines dérives et l’on peut craindre de voir « le retraité de la City » se substituer « au plombier polonais » comme illustration du rejet et /ou de l’incompréhension de l’idée européenne par nos compatriotes, du fait d’abus, tel que l’attribution de la CMU à des ressortissants communautaires dont le patrimoine, comme le train de vie ne relève pas de la précarité, bien au contraire !
Il importe que soit opéré pour l’ensemble des attributions des prestations sociales la distinction entre migrants économiques et non économiques en adaptant les formulaires des organismes qui les versent, et de légiférer en conséquence. Il est difficilement acceptable que la notion de solidarité puisse s’exercer au profit de personnes n’ayant pas cotisé dans le pays où elles ont choisi librement de s’installer. De plus il semblerait que par méconnaissance de la fiscalité, la non déclaration aux services fiscaux de pensions imposables dans le pays de résidence, certains bénéficient indûment de prestations accordées sous conditions de ressources, CMU ou encore des dégrèvements de taxes d’habitation.
De tels abus, même s’ils restent isolés, obèrent les finances des collectivités territoriales et de l’Etat. Ces situations, qui sont une réalité du terrain, ne devraient être possibles qu’en cas d’accident de la vie survenu après l’arrivée sur le territoire national (perte d’un conjoint ou d’un travail). Elles ont manifestement été longtemps favorisées par une interprétation différente, sémantique ou juridique, du droit de séjour:
1. autorisation de séjourner sur n’importe quel territoire de l’UE, sans les formalités administratives antérieures aux accords de Schengen, valable pour tous
2. situation administrative, conditionnée à un certain nombre de critères (autonomie financière pour les ressortissants de l’UE inactifs…) et sésame pour l’obtention des prestations sociales au même titre que les ressortissants nationaux.
De plus la lecture et l’interprétation des textes peuvent se révéler contradictoire dans ses applications.
1 La directive 2004/38/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 précise, que les retraités et inactifs n’ayant jamais travaillé dans le pays où ils résident, ainsi que leurs conjoints et autre personne à charge doivent disposer de leur propre système de couverture sociale et médicale, et ne doivent ainsi, en aucun cas constituer une charge pour le système social du pays d’accueil
2 Le règlement (CE) n° 883/2004 du Parlement européen et du Conseil, du 29 avril 2004, portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale précise que parmi les changements apportés par rapport au règlement (CEE) n°1408/71 on peut souligner l’extension des dispositions à tous les ressortissants des États membres couverts par la législation de sécurité sociale d’un État membre et non plus seulement les personnes faisant partie de la population active… Cela signifie que non seulement les travailleurs salariés, les travailleurs non salariés, les fonctionnaires, les étudiants et les pensionnés mais également les personnes non actives seront protégées par les règles de la coordination
Ces anomalies sont facilement corrigeables par les parlementaires et susceptibles de générer des économies de dépenses de santé substantielles. Il ne s’agit pas de mesures visant à limiter la libre circulation au sein de l’Union Européenne, mais de trouver et renforcer les parades contre un tourisme social de prédation.
Dr Frédéric SURVILLE (La Rochelle – Charente-Maritime)
La prise en charge des ressortissants communautaires résidant en France constitue un sujet manifestement sensible et pour lequel il est difficile d’avoir une idée précise de l’ampleur de phénomène et de ses incidences. Vos témoignages et remarques seront les bienvenus.
frederic.surville@wanadoo.fr
NOTE2: DES EFFETS PERVERS DE LA CITOYENNETE EUROPEENNE
Le Traité de Maastricht, en 1992, a inséré dans le Traité de Rome, des dispositions instaurant la « Citoyenneté de l’Union ». Ainsi, chaque ressortissant d’un Etat membre est à la fois citoyen de son pays et citoyen de l’Union Européenne.
La conception classique de la citoyenneté définit le citoyen comme le membre d’une cité ou d’un groupement politique. Les droits du citoyen sont ainsi les droits de participer au gouvernement de la cité. En France, l’émergence des droits socio-économiques a modifié l’image du citoyen ; ce dernier n’a plus seulement des droits politiques mais également des droits sociaux (Aide sociale, RMI, CMU). A la citoyenneté politique, s’est ajoutée une citoyenneté sociale. Celle-ci repose sur la redistribution des cotisations et des impôts, revêtant un caractère contributif et de solidarité.
La citoyenneté européenne confère-t-elle, de la même manière, au citoyen de l’Union Européenne, ces droits de nature sociales, ou se limite-t-elle aux droits politiques ? Le citoyen européen est appréhendé en tant qu’électeur et éligible. Il existe bien des droits sociaux énoncés dans les Textes communautaires; cependant, ces droits sont accordés aux travailleurs.
Plus ambiguë est la situation des migrants non économiques (retraités et non actifs), qui, en vertu du principe de libre circulation au sein de l’espace économique européen, ont librement décidé de résider dans un état différent de celui dont ils ont la nationalité, et qui doivent en principe disposer d’une autonomie financière pour ne pas être une charge pour le système social du pays d’accueil.
La notion de résidence qui permet de bénéficier des prestations est différente entre la Sécurité sociale et le droit fiscal. Pour avoir droit à la CMU, l’individu doit résider en France, de manière stable et
régulière, depuis trois mois. En droit fiscal, plusieurs facteurs sont pris en compte, dont le fait d’avoir un foyer en France, de séjourner dans le pays plus de 6 mois par an, ou encore d’y exercer son activité professionnelle.
La difficulté pour la Sécurité sociale est de vérifier les critères donnant droit aux prestations car, “aujourd’hui, beaucoup de personnes bénéficient de prestations auxquelles elles ne devraient pas avoir droit“. En calant les conditions de résidence de la Sécurité sociale sur celles du domicile fiscal des bénéficiaires, les incitations aux fraudes et utilisations abusives de notre système de protection sociale seraient considérablement réduites.
Dr Frédéric SURVILLE
Puisque l’on connaît ces dérives, fraudes abus, pourquoi l’Etat ne met pas fin à ce scandale.
Travaillant dans la fonction publique hospitalière, je peux vous assurer qu’il n’y a pas que les Anglais ! C’est toute la planète que l’on soigne dans nos hôpitaux !!!
Enifn, ils sont des centaines de millions à se préparer au grand voyabe… un ticket via les filières pour la France… le bouche à oreille de notre système social de + en + "généreux" fait le tour du monde !
mais en dehors des blablas… que fait-on pour lutter contre ?
La France est un pays qui dit tout essayer sauf ce qui marche ailleurs !